IDENTITE DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

www.sisley-paris.com/fr-be est un site de la société SISLEY BELGIQUE, Société à Responsabilité Limitée, dont le siège social est situé au 25 Rue de Loxum, 1000 Bruxelles, Belgique, immatricu- lée à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0836.849.781 (ci-après « SISLEY »).

QUELLES SONT LES DONNEES PERSONNELLES ET QUAND PEUVENT-ELLES ETRE COLLECTEES ?

Toutes les informations permettant de vous identifier de manière directe ou indirecte sont des « données personnelles ».

De façon plus spécifique, SISLEY peut collecter, enregistrer, traiter, transférer et utiliser les données personnelles relatives à :

• - votre identité (civilité, nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone fixe et/ou mobile, adresse e-mail, date de naissance, code interne de traitement permettant l'identification du client) ;
• - la gestion des commandes et au suivi de la relation commerciale (prise de commande, service souscrit, facturation, expédition, moyens de paiement, prévention des fraudes, retour des produits, remboursement, réclamation, service après-vente produit acheté, historique des achats et des prestations de service, programme de fidélité, correspondances et service après-vente, échanges et commentaires des consommateurs et prospects) ;
• - la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de sondage, de test produit et de promotion ;
• - la contribution des personnes qui déposent des avis sur des produits, services ou contenus ;
• - l'organisation et le traitement des jeux concours, de loteries et de toute opération promotionnelle (date de participation, réponses apportées aux jeux concours et nature des lots offerts) ;
• - l’information technique (langue, adresse IP) ou de navigation liée au terminal.

SISLEY peut collecter vos données personnelles notamment lorsque:

• - vous visitez le site www.sisley-paris.com/fr-be et www.sisley-paris.com/nl-be (ci-après le « Site ») ;
• - vous souscrivez aux newsletters SISLEY ;
• - vous créez votre compte sur le « Site » ;
• - vous commandez sur le Site et répondez aux questionnaires de satisfaction ;
• - vous écrivez à SISLEY par courrier, e-mail, chat ou lorsque vous téléphonez, cette correspondance peut être gardée par SISLEY pour suivre au mieux la relation avec vous et pour améliorer ses services ;
• - vous donnez votre avis sur des produits, services ou contenus ;
• - vous participez à des opérations spéciales (jeux concours, loteries) ;
• - vous partagez du contenu sur les réseaux sociaux tels que Instagram, Facebook, Pinterest ou Twitter en utilisant le hashtag #sisley ou d’autres hashtags que SISLEY propose.

Comment sont gérés les contenus que vous partagez sur les réseaux sociaux en utilisant les hashtags que nous proposons ?

Vous pouvez choisir d'utiliser les hashtags que nous proposons pour marquer vos contenus sur des réseaux sociaux tels qu’Instagram, Facebook, Pinterest ou Twitter. En utilisant ces hashtags, vous reconnaissez et consentez à ce que vos contenus puissent apparaître sur notre site et soient utilisés pour renvoyer vers nos produits ou services. Nous vous rappelons que les informations que vous rendez publiques sur les réseaux sociaux peuvent être consultées, utilisées et sauvegardées par d’autres personnes à travers le monde, et notamment dans des pays dépourvus d’une législation garantissant une protection adéquate de vos informations personnelles, telle qu’elle est définie dans votre pays de résidence. Nous attirons également votre attention sur le fait que lorsque vous soumettez un contenu en utilisant l’un de nos hashtags, votre utilisation des réseaux sociaux est exclusivement régie par les conditions générales de ces réseaux sociaux. Nous vous invitons à en prendre connaissance et à vous y référer régulièrement.
Si vous ne souhaitez plus que l’un de vos contenus apparaisse sur notre site, vous pouvez lea supprimer du réseau social, ou cesser d’utiliser l’un de nos hashtags ou exercer votre droit à l’effacement conformément à l’article 9 dans les cas où SISLEY est en mesure de le supprimer.
Lors de la collecte de données personnelles, le caractère obligatoire ou facultatif des données est signalé par un astérisque ou tout autre moyen d’indication.  

QUELLES SONT LES FINALITES ?

De manière générale, les données vous concernant aident SISLEY à personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience d’achat sur le Site. Elles sont destinées notamment aux fins de :

• - gestion et suivi des commandes (base légale : contrat), le cas échéant prévention, détection et gestion de fraudes ou d’impayés (base légale : intérêt légitime de Sisley) ;
• - gestion et suivi de la relation commerciale (base légale : contrat) ;
• - gestion des avis des consommateurs sur les produits, services, contenus achetés (base légale : intérêt légitime de Sisley);
• - gestion et suivi des comptes consommateurs (base légale : contrat) ;
• - gestion d'opérations techniques de prospection ;
• - gestion des inscriptions aux Newsletter SISLEY ou sms (base légale : consentement);
• - réalisation d'actions de fidélisation (base légale : contrat), de prospection (base légale : consentement) et de promotion et personnalisation des différentes communications (digitales e-mail, papiers, sms) provenant de SISLEY (base légale : intérêt légitime de Sisley) ;
• - réalisation d'opérations de sollicitation (base légale : intérêt légitime de Sisley) ;
• - réalisation de statistiques commerciales (intérêt légitime de Sisley);
• - gestion masterclasses Sisley (base légale : consentement).

QUELLE EST LA DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES ?

De manière générale, SISLEY veille à conserver vos données personnelles pendant une durée lui permettant de respecter toutes obligations légales conformément aux dispositions en vigueur ou une durée qui n’excède pas la durée de la gestion commerciale ou celle nécessaire aux finalités définies par SISLEY.

Ainsi :

• - Les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre d’une obligation légale sont archivées conformément aux dispositions en vigueur.
• - Les données bancaires sont supprimées une fois la transaction réalisée ou archivées à des fins de preuve conformément aux dispositions en vigueur, sauf en cas de consentement de votre part d’utiliser l’option « Cartes de paiement enregistrées » permettant d’enregistrer vos données bancaires en mode crypté et de manière sécurisée. En tout état de cause, le cryptogramme visuel de votre carte bancaire n’est jamais conservé.
• - Les données relatives aux pièces d’identité sont conservées un an en cas d’exercice du droit d’accès, de rectification, de limitation, de suppression ou de portabilité ou du droit d’opposition.

SISLEY étant un groupe international implanté dans le monde entier dont le siège social est situé en France et pour des raisons opérationnelles et techniques, nous attirons votre attention sur le fait que vos données sont conservées, sauf opposition ou demande de suppression de votre part, pendant un délai de trois ans à compter du dernier contact/achat.

Au terme de ce délai de trois ans, nous sommes susceptibles de reprendre contact avec vous afin de savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales. En l'absence de réponse positive et explicite de votre part, les données vous concernant seront soit supprimées soit anonymisées soit archivées, conformément aux dispositions en vigueur.

QUELS SONT LES DESTINATAIRES DES DONNEES ?

SISLEY est le destinataire de vos données. Elles peuvent être transmises à des prestataires sélectionnés pour leur expertise et agissant pour le compte de SISLEY afin d’atteindre les finalités définies par SISLEY. Elles peuvent parfois être transmises à des partenaires commerciaux choisis par SISLEY pour des finalités également définies par SISLEY. En aucun cas, SISLEY ne vend vos données personnelles à qui que ce soit.

Dans le cadre d’une requête des autorités, SISLEY peut être amenée à transmettre vos données personnelles conformément aux règlementations en vigueur.

QUELLES CONFIDENTIALITE ET SECURITE DES DONNEES ?

Conformément à l’état de l’art, SISLEY met en oeuvre l’ensemble des mesures techniques et organisationnelles appropriées, au regard de la nature des données et des risques que leur traitement comporte, pour préserver la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et, notamment, pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Ces mesures peuvent notamment comprendre un accès limité aux données, des clauses contractuelles en cas de recours à des prestataires de service, des mesures de sécurité tels qu’accès sécurisé, logiciel antivirus, procédé d’authentification, pare-feu,… .

Malgré toutes les mesures de confidentialité et de sécurité mises en place par SISLEY, nous attirons votre attention sur le fait que les communications via internet ne sont jamais totalement sécurisées. SISLEY décline donc toute responsabilité en cas de défaillance de communication ou tous autres cas de force majeure.

QUELLE PROTECTION EN CAS DE TRANSFERT DE DONNEES HORS UNION EUROPEENNE ?

Vos données peuvent être transmises dans des pays situés en dehors de l’Union européenne ne présentant pas un niveau de protection des données adéquat, pour les besoins des finalités définies par SISLEY.
Préalablement au transfert des données dans ces pays, SISLEY mettra en oeuvre tout dispositif pour obtenir les garanties nécessaires de protection de vos données.

QUELLE POLITIQUE EN MATIERE DE COOKIES ?

Pour en savoir plus sur notre politique en matière de cookies, nous vous invitons à consulter notre rubrique relative aux cookies.

QUELS SONT VOS DROITS ?

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles (notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité de vos données, de limitation ou d’opposition au traitement, et de nous faire part de vos directives relatives au sort de vos données après votre décès, en envoyant :

• - un e-mail dans la rubrique « Formulaire de contact » du Site,
• - un courrier, accompagné d’une photocopie de votre pièce d’identité, à l’adresse suivante : Sisley Belgique, rue du Follet 10/4, 7540 Kain Belgique.

Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous avez également le droit de retirer ce consentement à tout moment sans porter atteinte à la licéité du traitement basée sur ce consentement effectué avant le retrait de celui-ci.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente.